Suite aux questions que vous m’avez posé lors du séminaire du 07/01/2024 d’Olivet et que les avis de plusieurs divergeaient afin de clarifier la situation
voici le mail que j’ai reçu de notre assureur fédéral :
Pour faire suite à votre mail, nous vous informons que :
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L’organisation des séjours par les Clubs affiliés à la Fédération n’est possible que pour les licenciés FFCT. La Responsabilité civile du Club n’est donc pas couverte pour les séjours impliquant d’autres personnes (conjoint non licencié, un licencié d’une autre fédération, etc.).
En effet, à défaut le Club devrait effectuer des démarches comme s’il était un professionnel du tourisme (inscription Atout France, capacité financière etc.). C’est parce que le Club est adhérent à la Fédération qu’il lui est permis d’organiser ses séjours sans avoir à effectuer toutes ces démarches, mais uniquement auprès des membres licenciés.
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L’assurance Chapeau permet de couvrir les Clubs qui voudraient accueillir lors de leurs sorties habituelles des licenciés d’une autre fédération ou Club Omnisport. Soit il est licencié d’une autre fédération (ex : FFC, Triathlon, etc.) soit il appartient à un club Omnisport.
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Un club peut assurer sa remorque et les vélos qui y sont transportés pour les accidents qui sont le versement, l’immersion de la remorque ou le choc (entre véhicule, animal, etc.). Le vol de la remorque n’est pas garanti par ce contrat.